Conditions
de ventes



La
société Atelier
Montcel
située à Auvers
sur Oise
(Val
d’Oise/France
- N°de Siret : 88916456200015
) propose la vente d'objets artisanaux à partir de son site
http://www.ateliermontcel.bigcartel.com/.



Les
conditions générales de vente sont établies entre la créatrice de
Atelier
Montcel
et les clients. Elles s’appliquent à toutes ventes de produits.
Toute commande implique l’acceptation des conditions générales de
vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation de la
part de la créatrice, prévaloir contre les conditions générales
de vente

1 - La commande
Les commandes sont passées directement sur le site http://www.ateliermontcel.bigcartel.com/ . La commande passée par le client doit comporter impérativement tous les éléments nécessaires à son traitement, référence, coordonnées complètes, , adresse de livraison si différente de celle du client.

En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous contacter dans les 5 jours et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement ou définitivement en rupture. Dans ce cas, le remboursement se fera avec le même mode de paiement que votre commande.

2 - Le délai de rétractation
Annulation de commande : le délai légal de rétractation est de 7 jours. Le client peut donc annuler sa commande dans un délai maximal de 7 jours après passation de commande (par mail à: [email protected]).Si l'envoi de la commande a déjà été fait, les frais de retour des produits est la charge du client.

3 - Le Règlement
Le règlement est effectué par carte bancaire via Paypal. Les commandes ne sont préparées qu’après réception ou confirmation du règlement. En cas de règlement frauduleux, l’acheteur supportera tous les frais du service contentieux ainsi que les frais légaux et judiciaires éventuels.

4 - Les produits
Les produits présents sur le site Atelier Montcel sont fabriqués à la main par la créatrice. Ce qui en fait des pièces uniques. Les matériaux sont rigoureusement choisis pour leur qualité, leur origine (matières écoresponsables, issues de l’artisanat, du commerce équitable ou du recyclage). La créatrice de Atelier Montcel ne saurait être tenu responsable des vices cachés ou de la mauvaise utilisation de ses produits.

Les produits vendus sur http://www.ateliermontcel.bigcartel.com/ sont identifiés par une ou plusieurs photographies et un texte descriptif/ Les photographies se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus, mais les couleurs restituées peuvent varier d’un écran d’ordinateur à un autre. Les couleurs des fils utilisés peuvent également varier légèrement par rapport aux photos.

5 - Les Prix
Les prix sont en Euros et s’entendent TTC, hors frais de port. Ceux-ci sont calculés en fonction de la commande et indiqués au moment de la validation de votre panier.

6 - Frais de transport
Les commandes sont livrées via Mondial Relay en France Métropolitaine. Pour toutes livraisons dans les Dom Tom et en Europe nous consulter.

7- Les délais
Les produits courants seront livrés dans un délai de 7 jours après réception du règlement. Pour une commande très urgente merci de nous le préciser sur le bon de commande ou par courriel. Pour les produits sur mesure, ils seront livrés dans un délai qui sera précisé au moment de la commande.
Pour d'éventuelle retard l'acheteur sera prévenu par courriel.

8- Les expéditions
Les envois seront expédiés par transporteur. LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L'ACHETEUR DES LORS QUE LA COMMANDE A QUITTÉ LES LOCAUX DU VENDEUR. Il appartient à l'acheteur, en cas d’avarie, d’émettre une réserve manuscrite auprès du transporteur au moment de la signature. En cas de non-conformité entre la commande et les produits livrés le client devra le faire savoir dans un délai de 3 jours. En cas de retour de la commande sans contact préalable par téléphone, ou courriel avec Atelier Montcel, le produit ne pourra pas être échangé ou remboursé.

9- Sécurité
Nos objets ont été créés pour être utilisés par des enfants de plus de cinq ans et sous la surveillance d’un adulte.

10- Litige
Les conditions générales sont soumises à la législation Française. En cas de contestation éventuelle, et après échec de solution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux Français.

11- La loi informatique et liberté
Les informations recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé par Lauriane Delesne, responsable de Atelier Montcel pour la gestion de la clientèle. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant par mail : [email protected]